Code des transports
Livre VI : FORMATION AÉRONAUTIQUE AMATEURS
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Aéro-clubs, fédérations et soutien à l'aviation légère
Résumé. Ce livre explique comment les aéro-clubs et les fédérations organisent l'aviation légère en France, avec des aides pour les jeunes de moins de 25 ans dans l'UE.
En vigueur depuis le mercredi 1 novembre 2023
Livre VI : FORMATION AÉRONAUTIQUE AMATEURS
Titre Ier : AÉRO CLUBS ET FÉDÉRATIONS
Titre II : MESURES DE SOUTIEN EN FAVEUR DE L'ACTIVITÉ AÉRONAUTIQUE DE LOISIR