Code des transports

Section 1 : Règlement général de police de la navigation intérieure

Sous-section 1 : Dispositions générales

Paragraphe 1 : Obligations générales relatives au conducteur et à la tenue de la barre

Paragraphe 2 : Obligations générales relatives à la conduite

Paragraphe 3 : Obligations générales de sécurité

Paragraphe 4 : Prescriptions temporaires

Paragraphe 5 : Embarquement, débarquement, chargement, déchargement et transbordement

Paragraphe 6 : Documents devant se trouver à bord

Paragraphe 7 : Transports spéciaux

Paragraphe 8 : Manifestations sportives, fêtes nautiques et autres manifestations

Paragraphe 9 : Intervention des autorités chargées de la police de la navigation

Sous-section 2 : Dispositions relatives aux marques et aux échelles de tirant d'eau

Sous-section 3 : Dispositions relatives à la signalisation visuelle des bateaux et établissements flottants

Paragraphe 1 : Dispositions générales

Paragraphe 2 : Signalisation de nuit et de jour

Paragraphe 3 : Signalisation en stationnement

Paragraphe 4 : Signalisations particulières

Sous-section 4 : Dispositions relatives à la signalisation sonore et à la radiotéléphonie des bateaux

Paragraphe 1 : Signaux sonores (*)

Paragraphe 2 : Radiotéléphonie

Sous-section 5 : Dispositions relatives à la signalisation et au balisage des eaux intérieures

Sous-section 6 : Dispositions relatives aux règles de route

Paragraphe 1 : Dispositions générales

Paragraphe 2 : Croisement et dépassement

Paragraphe 3 : Autres règles de route

Paragraphe 4 : Règles applicables aux bacs

Paragraphe 5 : Passage des ponts, barrages et écluses

Paragraphe 6 : Règles applicables en cas de visibilité réduite et de navigation au radar

Paragraphe 7 : Règles spéciales

Sous-section 7 : Dispositions relatives aux règles de stationnement

Sous-section 8 : Dispositions complémentaires applicables à certains bateaux ou aux convois

Sous-section 9 : Dispositions relatives à la navigation de plaisance et aux activités sportives

Sous-section 10 : Dispositions relatives à la protection des eaux et à l'élimination des déchets survenant à bord