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Livre III

CARTES ET TITRES, ALLOCATION RECONNAISSANCE DU COMBATTANT ET DÉCORATIONS

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Sous-section 1

Opérations entre 1918 et 1939, guerre 1939-1945 et guerres d'Indochine et de Corée

R311-1 — R311-8

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

Titre Ier : LA CARTE DU COMBATTANT

Chapitre unique

Section 1 : Reconnaissance de la qualité de combattant

Section 2 : Procédure de délivrance de la carte du combattant

Section 3 : Commission nationale de la carte du combattant