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Code des douanes
Chapitre Ier : Régimes particuliers de la Corse et des départements d'outre-mer
Abrogé1 septembre 2007
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Section 1 : Corse
Abrogé1 septembre 2007Section 3 : Algérie
Abrogé12 juillet 1963Abrogé depuis le samedi 1 septembre 2007
En vigueur du samedi 1 janvier 1949 au vendredi 31 août 2007
Chapitre Ier : Régimes particuliers de la Corse et des départements d'outre-mer
Section 1 : Corse
Section 2 : Départements d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion
Section 3 : Algérie