Créé le 17 juillet 1992
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Calcul de la prime en assurance maritime à temps
Résumé. En assurance maritime à temps, la prime est entièrement due en cas de perte totale ou d'abandon du navire par l'assureur, sinon elle est calculée proportionnellement au temps écoulé.
Dans l'assurance à temps, la prime stipulée pour toute la durée de la garantie est acquise en cas de perte totale ou de délaissement à la charge de l'assureur. Si la perte totale ou le cas de délaissement n'est pas à sa charge, la prime est acquise en fonction du temps couru jusqu'à la perte totale ou à la notification du délaissement.