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Section I

Assurances sur corps maritimes, fluviaux et lacustres

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Article L173-11

Indemnisation des avaries dans les assurances maritimes

Code des assurances

Article L173-10

Article L173-10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Acquisition de la prime en cas de perte totale ou délaissement en assurance à temps

Résumé Si le bateau coule ou est abandonné, l'assureur garde la prime selon les circonstances.

Dans l'assurance à temps, la prime stipulée pour toute la durée de la garantie est acquise en cas de perte totale ou de délaissement à la charge de l'assureur. Si la perte totale ou le cas de délaissement n'est pas à sa charge, la prime est acquise en fonction du temps couru jusqu'à la perte totale ou à la notification du délaissement.

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Dans l'assurance à temps, la prime stipulée pour toute la durée de la garantie est acquise en cas de perte totale ou de délaissement à la charge de l'assureur. Si la perte totale ou le cas de délaissement n'est pas à sa charge, la prime est acquise en fonction du temps couru jusqu'à la perte totale ou à la notification du délaissement.