Article L173-1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée de l'assurance des navires
Résumé L'assurance d'un bateau peut couvrir un seul voyage, plusieurs voyages ou une durée déterminée.
L'assurance des navires est contractée, soit pour un voyage, soit pour plusieurs voyages consécutifs, soit pour une durée déterminée.
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