Code de la sécurité sociale
Section 2 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre le régime agricole et les autres régimes
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Coordination des retraites entre agriculture et autres régimes
Résumé. Cette section explique comment les différents régimes de retraite (comme l'agriculture et les autres) travaillent ensemble pour les pensions de vieillesse.
En vigueur depuis le samedi 21 décembre 1985
Section 2 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre le régime agricole et les autres régimes