Article D3411-2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Spécialisation des centres de soins en addictologie
Résumé Les centres peuvent aider spécialement les personnes qui consomment des drogues illicites ou de l'alcool.
Les centres peuvent spécialiser leur activité de prise en charge en direction de personnes consommant des substances psychoactives illicites ou de l'alcool.
Dans ce cas, ils ne sont tenus de remplir les missions mentionnées au 2° et au 3° de l'article D. 3411-1 que pour les personnes qu'ils prennent en charge, y compris pour leurs consommations associées.
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