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Titre Ier

Lutte contre les épidémies et certaines maladies transmissibles

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Section 1

Procédés, produits et appareils destinés à la désinfection obligatoire

R3114-1 — R3114-8

Code de la santé publique

Chapitre IV : Autres mesures de lutte

Section 1 : Procédés, produits et appareils destinés à la désinfection obligatoire

Section 2 : Maladies transmises par des insectes

Section 3 : Dératisation et désinsectisation des navires