Code de la santé publique

Article R6152-21

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Durées d'avancement d'échelon des praticiens hospitaliers

Résumé Les médecins d'hôpital changent de niveau tous les deux ou quatre ans, selon où ils en sont, et c'est le directeur général qui décide.

L'avancement d'échelon s'effectue selon les durées suivantes :

1er échelon : deux ans ;

2e échelon : deux ans ;

3e échelon : deux ans ;

4e échelon : deux ans ;

5e échelon : deux ans ;

6e échelon : deux ans ;

7e échelon : deux ans ;

8e échelon : deux ans ;

9e échelon : quatre ans ;

10e échelon : quatre ans ;

11e échelon : quatre ans ;

12e échelon : quatre ans.

L'avancement d'échelon est prononcé par le directeur général du Centre national de gestion.

6 versions

Historique des versions

Version 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Extension du tableau d’avancement d’échelon

Résumé des changements Ajout de trois nouveaux échelons (10e à 12e) avec des durées d’avancement de quatre ans chacun.

L'avancement d'échelon s'effectue selon les durées suivantes :

1er échelon : deux ans ;

2e échelon : deux ans ;

3e échelon : deux ans ;

4e échelon : deux ans ;

5e échelon : deux ans ;

6e échelon : deux ans ;

7e échelon : deux ans ;

8e échelon : deux ans ;

9e échelon : quatre ans ;

10e échelon : quatre ans ;

11e échelon : quatre ans ;

12e échelon : quatre ans.

L'avancement d'échelon est prononcé par le directeur général du Centre national de gestion.

Version 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réduction du nombre d’échelons et révision des durées

Résumé des changements L’article a réduit le nombre d’échelons de douze à neuf, uniformisé les durées des premiers niveaux à deux ans (au lieu de un an pour les deux premiers) et prolongé la dernière étape à quatre années.

En vigueur à partir du jeudi 1 octobre 2020

L'avancement d'échelon s'effectue selon les durées suivantes :

1er échelon : deux ans ; 2e échelon : deux ans ;

3e échelon : deux ans ;

4e échelon : deux ans ;

5e échelon : deux ans ;

6e échelon : deux ans ;

7e échelon : deux ans ;

8e échelon : deux ans ;

9e échelon : quatre ans.

L'avancement d'échelon est prononcé par le directeur général du Centre national de gestion.

Version 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réduction du libellé du directeur général

Résumé des changements Le texte conserve les mêmes durées d’avancement, mais le nom complet du directeur général a été raccourci, passant d’un intitulé détaillé à « Centre national de gestion ».

En vigueur à partir du vendredi 1 octobre 2010

L'avancement d'échelon s'effectue selon les durées suivantes :

1er échelon : un an.

2e échelon : un an ;

3e échelon : deux ans ;

4e échelon : deux ans ;

5e échelon : deux ans ;

6e échelon : deux ans ;

7e échelon : deux ans ;

8e échelon : deux ans ;

9e échelon : deux ans ;

10e échelon : deux ans ;

11e échelon : deux ans ;

12e échelon : quatre ans.

L'avancement d'échelon est prononcé par le directeur général du Centre national de gestion .

Version 3

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Modification de l’autorité prononciatrice

Résumé des changements L’article change l’autorité qui décide l’avancement : il passe d’un directeur général d’un centre à un établissement national chargé.

En vigueur à partir du samedi 5 mai 2007

L'avancement d'échelon s'effectue selon les durées suivantes :

1er échelon : un an.

2e échelon : un an ;

3e échelon : deux ans ;

4e échelon : deux ans ;

5e échelon : deux ans ;

6e échelon : deux ans ;

7e échelon : deux ans ;

8e échelon : deux ans ;

9e échelon : deux ans ;

10e échelon : deux ans ;

11e échelon : deux ans ;

12e échelon : quatre ans.

L'avancement d'échelon est prononcé par le directeur général du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière.

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement d'autorité décisionnelle

Résumé des changements La personne chargée d'approuver l'avancement d'échelon a changé, passant du préfet à un établissement national dédié à la gestion du personnel hospitalier.

En vigueur à partir du vendredi 6 octobre 2006

L'avancement d'échelon s'effectue selon les durées suivantes :

1er échelon : un an.

2e échelon : un an ;

3e échelon : deux ans ;

4e échelon : deux ans ;

5e échelon : deux ans ;

6e échelon : deux ans ;

7e échelon : deux ans ;

8e échelon : deux ans ;

9e échelon : deux ans ;

10e échelon : deux ans ;

11e échelon : deux ans ;

12e échelon : quatre ans.

L'avancement d'échelon est prononcé par l'établissement national chargé de la gestion des personnels de direction de la fonction publique hospitalière et des praticiens hospitaliers.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 21 juin 2006

L'avancement d'échelon s'effectue selon les durées suivantes :

1er échelon : un an.

2e échelon : un an ;

3e échelon : deux ans ;

4e échelon : deux ans ;

5e échelon : deux ans ;

6e échelon : deux ans ;

7e échelon : deux ans ;

8e échelon : deux ans ;

9e échelon : deux ans ;

10e échelon : deux ans ;

11e échelon : deux ans ;

12e échelon : quatre ans.

L'avancement d'échelon est prononcé par le préfet.