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Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts

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Article R6147-58

Application des dispositions générales au Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts

Code de la santé publique

Article R6147-57

Article R6147-57

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts

Résumé Le Centre des Quinze-Vingts aide les aveugles et malvoyants avec des soins, de la recherche et un hébergement.

Le Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts est un établissement public de santé de ressort national qui contribue à assurer, en matière d'ophtalmologie, les missions définies aux articles L. 6111-1 et L. 6112-1, en particulier les missions d'enseignement universitaire et de recherche ainsi que les soins médicaux et de réadaptation des aveugles et des malvoyants. En outre, il gère un service d'hébergement pour les aveugles et les malvoyants.

5 versions

2 cités

Historique des versions

Version 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification du champ des soins offerts

Résumé des changements Le texte a remplacé la mention « soins médicaux » par « soins de suite », réduisant ainsi le champ des prestations offertes aux aveugles et malvoyants à un suivi plutôt qu’à des traitements complets.

Le Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts est un établissement public de santé de ressort national qui contribue à assurer, en matière d'ophtalmologie, les missions définies aux articles L. 6111-1 et L. 6112-1, en particulier les missions d'enseignement universitaire et de recherche ainsi que les soins médicaux et de réadaptation des aveugles et des malvoyants. En outre, il gère un service d'hébergement pour les aveugles et les malvoyants.

Version 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Extension des références légales aux missions

Résumé des changements L’amendement élargit la base juridique des missions du centre en ajoutant l’article L 6111‑1 et en supprimant la mention « du service public ».

En vigueur à partir du dimanche 4 décembre 2016

Le Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts est un établissement public de santé de ressort national qui contribue à assurer, en matière d'ophtalmologie, les missions définies aux articles L. 6111-1 et L. 6112-1, en particulier les missions d'enseignement universitaire et de recherche ainsi que les soins de suite et de réadaptation des aveugles et des malvoyants. En outre, il gère un service d'hébergement pour les aveugles et les malvoyants.

Version 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'une description d'établissement

Résumé des changements La version actuelle supprime la mention de l'hôpital national de Saint‑Maurice, ne décrivant plus qu'un seul établissement, le Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze‑Vingts.

En vigueur à partir du vendredi 24 décembre 2010

Le Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts est un établissement public de santé de ressort national qui contribue à assurer, en matière d'ophtalmologie, les missions du service public définies à l'article L. 6112-1, en particulier les missions d'enseignement universitaire et de recherche ainsi que les soins de suite et de réadaptation des aveugles et des malvoyants. En outre, il gère un service d'hébergement pour les aveugles et les malvoyants.

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Précision sur les services offerts

Résumé des changements Les deux textes ont été modifiés pour préciser les activités exactes offertes par chaque hôpital : le Centre d’ophtalmologie inclut désormais l’enseignement universitaire, la recherche ainsi que les soins après hospitalisation pour les aveugles ; le Saint‑Maurice détaille ses soins post‑hospitalisation en ajoutant la rééducation.

En vigueur à partir du jeudi 28 octobre 2010

Le Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts est un établissement public de santé de ressort national qui contribue à assurer, en matière d'ophtalmologie, les missions du service public définies à l'article L. 6112-1, en particulier les missions d'enseignement universitaire et de recherche ainsi que les soins de suite et de réadaptation des aveugles et des malvoyants. En outre, il gère un service d'hébergement pour les aveugles et les malvoyants.

L'hôpital national de Saint-Maurice est un établissement public de santé de ressort national qui assure notamment aux patients des soins de suite, de réadaptation et de la rééducation.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du jeudi 1 novembre 2007

Le Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts est un établissement public de santé national qui contribue à assurer, en matière d'ophtalmologie, les missions du service public hospitalier définies à l'article L. 6112-1, ainsi que de réadaptation fonctionnelle des aveugles et des malvoyants. En outre, il gère un service d'hébergement pour les aveugles et les malvoyants.

L'hôpital national de Saint-Maurice est un établissement public de santé national qui assure plus particulièrement des missions en matière de rééducation et de réadaptation fonctionnelle.