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Section 8

Neurochirurgie

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Article R6123-100-1

Exemptions pour la pratique de la radiochirurgie intracrânienne et extracrânienne en condition stéréotaxique

Code de la santé publique

Article R6123-100

Article R6123-100

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions spécifiques pour certaines pratiques chirurgicales

Résumé Pour faire ces types de chirurgies du cerveau, il faut une autorisation spéciale.

Le titulaire de l'autorisation ne peut mettre en oeuvre les ou l'une des pratiques suivantes :

1° Neurochirurgie fonctionnelle cérébrale ;

2° Radiochirurgie intracrânienne et extracrânienne en conditions stéréotaxiques ;

3° Neurochirurgie pédiatrique,
que si l'autorisation de pratiquer l'activité de soins en neurochirurgie l'a mentionné expressément.

2 versions

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression du qualificatif « thérapeutique »

Résumé des changements L’article a simplement supprimé le mot « thérapeutique » devant la liste des pratiques interdites, sans modifier les actes eux‑mêmes.

Le titulaire de l'autorisation ne peut mettre en oeuvre les ou l'une des pratiques suivantes :

1° Neurochirurgie fonctionnelle cérébrale ;

2° Radiochirurgie intracrânienne et extracrânienne en conditions stéréotaxiques ;

3° Neurochirurgie pédiatrique,

que si l'autorisation de pratiquer l'activité de soins en neurochirurgie l'a mentionné expressément.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 21 mars 2007

Le titulaire de l'autorisation ne peut mettre en oeuvre les ou l'une des pratiques thérapeutiques suivantes :

1° Neurochirurgie fonctionnelle cérébrale ;

2° Radiochirurgie intracrânienne et extracrânienne en conditions stéréotaxiques ;

3° Neurochirurgie pédiatrique,

que si l'autorisation de pratiquer l'activité de soins en neurochirurgie l'a mentionné expressément.