Code de la santé publique

Article R6123-154

Article R6123-154

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Organisation de la continuité des soins en médecine

Résumé L'article R6123-154 dit que le responsable doit s'assurer qu'un médecin peut intervenir rapidement pour les patients hospitalisés, et que plusieurs sites proches peuvent partager cette organisation.

Le titulaire de l'autorisation organise la continuité des soins des patients hospitalisés en garantissant l'intervention d'un médecin dans un délai compatible avec la sécurité des soins.

Cette organisation peut être commune à plusieurs sites d'un même établissement de santé ou de plusieurs établissements de santé, dès lors que ces sites sont situés à proximité les uns des autres.


Historique des versions

Version 1

Le titulaire de l'autorisation organise la continuité des soins des patients hospitalisés en garantissant l'intervention d'un médecin dans un délai compatible avec la sécurité des soins.

Cette organisation peut être commune à plusieurs sites d'un même établissement de santé ou de plusieurs établissements de santé, dès lors que ces sites sont situés à proximité les uns des autres.