Article D4331-4
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispenses d'enseignement, de stages et d'épreuves en ergothérapie
Résumé Il y a des cas où des étudiants en ergothérapie peuvent ne pas avoir à suivre toutes les formations ou stages obligatoires.
Les conditions dans lesquelles des dispenses d'enseignement, de stages et d'épreuves peuvent être accordées par dérogation aux dispositions de l'article D. 4331-6 sont fixées par arrêté du ministre chargé de la santé.
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