Article R1434-20
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée et révision du plan pluriannuel régional de gestion du risque et d'efficience du système de soins
Résumé Le plan de santé régional dure deux ans et peut être changé si nécessaire.
La durée du plan pluriannuel régional de gestion du risque et d'efficience du système de soins arrêté par le directeur général de l'agence régionale de santé est de deux ans. Le plan peut faire l'objet d'une révision par avenants arrêtés dans les mêmes conditions.
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