Article R1343-2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Récidive des infractions en matière de toxicovigilance
Résumé Si on est pris deux fois pour une infraction liée à la toxicovigilance, la punition est plus sévère.
La récidive des contraventions prévues à l'article R. 1343-1 est réprimée conformément aux articles 132-11 et 132-15 du code pénal.
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