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Titre III

Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail

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Section 1

Dispositions applicables aux activités impliquant la diffusion de sons amplifiés à des niveaux sonores élevés

R1336-1 — R1336-3

Code de la santé publique

Chapitre VI : Prévention des risques liés au bruit

Section 1 : Dispositions applicables aux activités impliquant la diffusion de sons amplifiés à des niveaux sonores élevés

Section 2 : Dispositions applicables aux bruits de voisinage

Section 3 : Sanctions pénales