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Titre III

Organes

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Conservation et préparation à des fins scientifiques

R1235-1

Code de la santé publique

Chapitre IV : Transplantations d'organes

Article D1234-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application de l'article L.1243-1 à la moelle osseuse

Résumé Pour utiliser de la moelle osseuse, il faut suivre les mêmes règles que pour d'autres organes et respecter certaines conditions.

Les dispositions de l'article L. 1243-1 sont applicables à la moelle osseuse.

Pour l'application à la moelle osseuse de ces dispositions, la délivrance de l'autorisation mentionnée à l'article L. 1243-1 est subordonnée aux conditions prévues à l'article L. 1243-5.

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Article R1234-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conservation des documents relatifs aux greffes d'organes

Résumé Les hôpitaux doivent garder les papiers des greffes pendant 30 ans, sinon l'Agence de la biomédecine s'en charge.

Les établissements de santé autorisés à effectuer des greffes d'organes prennent les dispositions nécessaires pour assurer, pendant trente ans après la transplantation, la conservation de l'ensemble des documents relatifs à la greffe.

En cas d'échanges internationaux d'organes, la conservation des documents incombe également à l'Agence de la biomédecine.

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