Code de la santé publique

Article D711-6-1

Créé le 15 décembre 2000

La liste des centres hospitaliers dénommés centres hospitaliers régionaux en application de l'article L. 711-6 est fixée comme suit :
  • centre hospitalier régional d'Amiens ;
  • centre hospitalier régional d'Angers ;
  • centre hospitalier régional de Besançon ;
  • centre hospitalier régional de Bordeaux ;
  • centre hospitalier régional de Brest ;
  • centre hospitalier régional de Caen ;
  • centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand ;
  • centre hospitalier régional de Dijon ;
  • centre hospitalier régional de Fort-de-France ;
  • centre hospitalier régional de Grenoble ;
  • centre hospitalier régional de Lille ;
  • centre hospitalier régional de Limoges ;
  • hospices civils de Lyon ;
  • assistance publique de Marseille ;
  • centre hospitalier régional de Metz-Thionville ;
  • centre hospitalier régional de Montpellier ;
  • centre hospitalier régional de Nancy ;
  • centre hospitalier régional de Nantes ;
  • centre hospitalier régional de Nice ;
  • centre hospitalier régional de Nîmes ;
  • centre hospitalier régional d'Orléans ;
  • assistance publique - hôpitaux de Paris ;
  • centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre ;
  • centre hospitalier régional de Poitiers ;
  • centre hospitalier régional de Reims ;
  • centre hospitalier régional de Rennes ;
  • centre hospitalier régional de Rouen ;
  • centre hospitalier régional de Saint-Etienne ;
  • centre hospitalier régional de Strasbourg ;
  • centre hospitalier régional de Toulouse ;
  • centre hospitalier régional de Tours.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 26 juillet 2005

Abrogé parDécret 2005-840 2005-07-20 art. 4 2° JORF 26 juillet 2005

En vigueur du vendredi 15 décembre 2000 au lundi 25 juillet 2005

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La liste des centres hospitaliers dénommés centres hospitaliers régionaux en application de l'article L. 711-6 est fixée comme suit :

centre hospitalier régional d'Amiens ;

centre hospitalier régional d'Angers ;

centre hospitalier régional de Besançon ;

centre hospitalier régional de Bordeaux ;

centre hospitalier régional de Brest ;

centre hospitalier régional de Caen ;

centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand ;

centre hospitalier régional de Dijon ;

centre hospitalier régional de Fort-de-France ;

centre hospitalier régional de Grenoble ;

centre hospitalier régional de Lille ;

centre hospitalier régional de Limoges ;

hospices civils de Lyon ;

assistance publique de Marseille ;

centre hospitalier régional de Metz-Thionville ;

centre hospitalier régional de Montpellier ;

centre hospitalier régional de Nancy ;

centre hospitalier régional de Nantes ;

centre hospitalier régional de Nice ;

centre hospitalier régional de Nîmes ;

centre hospitalier régional d'Orléans ;

assistance publique - hôpitaux de Paris ;

centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre ;

centre hospitalier régional de Poitiers ;

centre hospitalier régional de Reims ;

centre hospitalier régional de Rennes ;

centre hospitalier régional de Rouen ;

centre hospitalier régional de Saint-Etienne ;

centre hospitalier régional de Strasbourg ;

centre hospitalier régional de Toulouse ;

centre hospitalier régional de Tours.