Code de la santé publique

Section 2 : Dispositions propres au service public hospitalier

Abrogée26 juillet 2005
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Créé le 15 décembre 2000 · Abrogé le 26 juillet 2005

La liste des centres hospitaliers dénommés centres hospitaliers régionaux en application de l'article L. 711-6 est fixée comme suit :
  • centre hospitalier régional d'Amiens ;
  • centre hospitalier régional d'Angers ;
  • centre hospitalier régional de Besançon ;
  • centre hospitalier régional de Bordeaux ;
  • centre hospitalier régional de Brest ;
  • centre hospitalier régional de Caen ;
  • centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand ;
  • centre hospitalier régional de Dijon ;
  • centre hospitalier régional de Fort-de-France ;
  • centre hospitalier régional de Grenoble ;
  • centre hospitalier régional de Lille ;
  • centre hospitalier régional de Limoges ;
  • hospices civils de Lyon ;
  • assistance publique de Marseille ;
  • centre hospitalier régional de Metz-Thionville ;
  • centre hospitalier régional de Montpellier ;
  • centre hospitalier régional de Nancy ;
  • centre hospitalier régional de Nantes ;
  • centre hospitalier régional de Nice ;
  • centre hospitalier régional de Nîmes ;
  • centre hospitalier régional d'Orléans ;
  • assistance publique - hôpitaux de Paris ;
  • centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre ;
  • centre hospitalier régional de Poitiers ;
  • centre hospitalier régional de Reims ;
  • centre hospitalier régional de Rennes ;
  • centre hospitalier régional de Rouen ;
  • centre hospitalier régional de Saint-Etienne ;
  • centre hospitalier régional de Strasbourg ;
  • centre hospitalier régional de Toulouse ;
  • centre hospitalier régional de Tours.

Abrogé depuis le mardi 26 juillet 2005

En vigueur du vendredi 15 décembre 2000 au lundi 25 juillet 2005

Section 2 : Dispositions propres au service public hospitalier
Article D711-6-1