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Livre II

Don et utilisation des éléments et produits du corps humain

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Chapitre Ier

Collecte, préparation et conservation du sang, de ses composants et des produits sanguins labiles

L1221-1 — L1221-14

Code de la santé publique

Titre II : Sang humain

Article L1220-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Champ d'application du titre II

Résumé Les règles de cet article s'appliquent au sang et ses dérivés, sauf pour certaines cellules qui ont leurs propres règles.

Le présent titre s'applique au sang, à ses composants et aux produits sanguins labiles, à l'exception des cellules hématopoïétiques et des cellules mononucléées sanguines qui relèvent du titre IV du présent livre.

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Chapitre Ier : Collecte, préparation et conservation du sang, de ses composants et des produits sanguins labiles

Chapitre II : Etablissement français du sang et centre de transfusion sanguine des armées

Chapitre III : Communication à caractère promotionnel