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Chapitre unique
Service de santé des armées
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Chapitre V
Notation et avancement
Créé le 7 octobre 1953 · Abrogé le 16 mai 1968
1 version
Abrogé depuis le jeudi 16 mai 1968
En vigueur du mercredi 7 octobre 1953 au mercredi 15 mai 1968