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Chapitre III

Organisation de la marine nationale

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Sous-section 1

Composition des forces maritimes

R3223-6 — D3223-8

Code de la défense

Section 1 : Dispositions générales

Article R3223-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition de la marine nationale

Résumé La marine nationale est composée de militaires et de civils.

La marine nationale comprend du personnel militaire français appartenant soit à l'active, soit à la disponibilité, soit à la réserve, et, le cas échéant, du personnel militaire servant à titre étranger.

Elle emploie du personnel civil.

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Article R3223-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Composition et formation de la marine nationale

Résumé La marine nationale a des équipes actives et des équipes de réserve pour faire des missions.

La marine nationale se compose de formations d'active constituées dès le temps de paix et de formations de réserve constituées dans les conditions prévues par les dispositions du code du service national.

Les formations sont des groupements de personnel constitués en vue d'exécuter une mission ou de remplir une fonction.

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Article R3223-3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Rattachement des formations de la marine nationale

Résumé L'article explique comment la marine nationale organise ses unités.

Ces formations sont réparties entre :

1° l'état-major de la marine ;

2° les forces maritimes ;

3° les commandements maritimes à compétence territoriale ;

4° les services ;

5° les organismes de formation du personnel.

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Article R3223-4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de l'état-major de la marine

Résumé Le chef de la marine commande tout ce qui concerne la marine, avec des inspecteurs pour l'aider.

L'état-major de la marine est placé sous l'autorité du chef d'état-major de la marine qui peut disposer d'inspecteurs pour exercer son contrôle hiérarchique.

Les forces maritimes, les commandements maritimes à compétence territoriale, les services et les organismes de formation du personnel sont subordonnés au chef d'état-major de la marine.

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Article R3223-5

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Adaptations des articles pour les formations stationnées ou servant à l'étranger

Résumé Les règles de la marine nationale changent légèrement pour les unités à l'étranger.

Les adaptations nécessaires à l'application des articles R. 3223-1 à R. 3223-6, R. 3223-46 à R. 3223-50 et R. 3223-56 à R. 3223-60 aux formations stationnées ou servant à l'étranger sont apportées par décret.

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