Section parente

Section 6

Dispositions particulières à certaines formations

Section suivante

Section 7

Dispositions relatives aux ports militaires

R3223-61

Code de la défense

Sous-section 2 : Le bataillon des marins-pompiers de Marseille

Article R3223-60

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du bataillon de marins-pompiers de Marseille

Résumé L'organisation des marins-pompiers de Marseille est décrite dans des articles spéciaux.

L'organisation du bataillon de marins-pompiers de Marseille est prévue par les articles R. 2513-6 à R. 2513-14 du code général des collectivités territoriales.

1 version

1 cité