Article R141-1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Contenu du schéma de cohérence territoriale en zone de montagne
Résumé Le SCoT en montagne doit inclure des études pour autoriser des constructions et des aménagements spécifiques.
Le schéma de cohérence territoriale comporte en zone de montagne, s'il y a lieu, les études prévues au premier alinéa de l'article L. 122-7 et au 1° de l'article L. 122-14.
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