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Les annexes

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Sous-section 2

Dispositions concernant le schéma de cohérence territoriale valant plan climat-air-énergie territorial

R141-11 — R141-15

Code de l'urbanisme

Sous-section 1 : Dispositions générales

Article R141-8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Diagonostic du territoire pour les communes littorales

Résumé Le diagnostic pour les communes près de la mer doit montrer comment l'espace est utilisé, comment il va changer, et pourquoi on prend telles décisions pour son développement et sa protection.

Lorsque le schéma de cohérence territoriale comprend une ou des communes littorales, le diagnostic du territoire décrit les conditions de l'utilisation de l'espace marin et terrestre du littoral, indique les perspectives d'évolution de ce milieu et explique les orientations retenues, en matière de développement, de protection et d'équipement.

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Article R141-9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Contenu des annexes du schéma de cohérence territoriale

Résumé Un schéma de cohérence territoriale doit avoir un rapport sur l'environnement qui évalue ses impacts.

Au titre de l'évaluation environnementale, les annexes comportent le rapport environnemental prévu par l'article R. 104-18.

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Article R141-10

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Modification des annexes du schéma de cohérence territoriale

Résumé Si un plan d'urbanisme change, il faut expliquer pourquoi dans les annexes.

En cas de révision, de modification ou de mise en compatibilité du schéma de cohérence territoriale, les annexes sont complétées par l'exposé des motifs des changements apportés.

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