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Chapitre Ier

Contenu du plan local d'urbanisme

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Article L151-2

Contenu du plan local d'urbanisme

Code de l'urbanisme

Article L151-1

Article L151-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contenu du plan local d'urbanisme

Résumé Le plan local d'urbanisme doit respecter les règles générales de l'urbanisme.

Le plan local d'urbanisme respecte les principes énoncés aux articles L. 101-1 à L. 101-3.

2 versions

1 cité

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des exigences relatives aux articles L 131‑4/5

Résumé des changements La nouvelle rédaction supprime les références aux documents listés dans les articles L 131‑4 et L 131‑5, ne mentionnant plus la compatibilité ni la prise en compte de ces éléments.

Le plan local d'urbanisme respecte les principes énoncés aux articles L. 101-1 à L. 101-3.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du vendredi 1 janvier 2016

Le plan local d'urbanisme respecte les principes énoncés aux articles L. 101-1 à L. 101-3.

Il est compatible avec les documents énumérés à l'article L. 131-4 et prend en compte ceux énumérés à l'article L. 131-5.