Code de l'énergie
TITRE IV : LES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET DE CLIMATISATION
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Règles pour le chauffage et la climatisation
Résumé. Ce chapitre explique les règles pour les systèmes de chauffage et climatisation afin d'économiser l'énergie dans les bâtiments.
En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2016
TITRE IV : LES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET DE CLIMATISATION
Chapitre unique