Créé le 19 février 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précisions futures sur les règles de traçabilité de l'hydrogène
Résumé. Les règles pour suivre et vérifier l'origine de l'hydrogène seront précisées plus tard par des textes spécifiques.
Les conditions d'application du présent titre sont définies par voie réglementaire.