Code de l'énergie

Chapitre IV : L'organisation de la recherche en matière d'énergie

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Objectifs et organisation de la recherche en matière d'énergie

Résumé. La recherche en énergie vise à réduire la pollution, économiser les ressources et développer les énergies renouvelables.

En vigueur depuis le mercredi 1 juin 2011

Chapitre IV : L'organisation de la recherche en matière d'énergie
Section 1 A : Objectifs de la recherche en matière d'énergie
Section 1 : La stratégie nationale de la recherche en matière d'énergie
Section 2 : IFP Énergies nouvelles