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Sous-section 1

L'orientation des élèves dans les établissements d'enseignement agricole publics

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Article D341-16

Orientation des élèves dans les établissements d'enseignement agricole publics

Code de l'éducation

Article D341-15

Article D341-15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Maintien dans la classe d'origine en cas de désaccord sur l'orientation

Résumé Si on n'est pas d'accord avec l'orientation, on peut demander à rester dans la même classe pendant une année supplémentaire.

Lorsque les parents de l'élève ou l'élève majeur n'obtiennent pas satisfaction pour les voies d'orientation demandées, ils peuvent, de droit, obtenir le maintien de l'élève dans sa classe d'origine pour la durée d'une seule année scolaire.

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Lorsque les parents de l'élève ou l'élève majeur n'obtiennent pas satisfaction pour les voies d'orientation demandées, ils peuvent, de droit, obtenir le maintien de l'élève dans sa classe d'origine pour la durée d'une seule année scolaire.