En vigueur depuis le 14 mai 2005 · Dernière version le 7 mai 2017
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Rôle du ministère dans les élections au CNESERAC
Résumé. Le secrétariat général du ministère de la culture s'occupe des élections et du secrétariat du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels.
L'organisation des élections au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels et son secrétariat sont assurés par le secrétariat général du ministère chargé de la culture.