Article 1330
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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La novation doit être explicite
Résumé Pour changer une obligation, les parties doivent le dire clairement dans le contrat.
La novation ne se présume pas ; la volonté de l'opérer doit résulter clairement de l'acte.
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