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Section 1

Des libéralités graduelles

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Article 1057

Disposition sur les libéralités résiduelles

Code civil

Article 1056

Article 1056

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Disposition des biens en cas de prédécès ou de renonciation du second gratifié

Résumé Si le deuxième bénéficiaire meurt avant le premier ou refuse le legs, les biens reviennent au premier, sauf si c'est écrit autrement dans le document.

Lorsque le second gratifié prédécède au grevé ou renonce au bénéfice de la libéralité graduelle, les biens ou droits qui en faisaient l'objet dépendent de la succession du grevé, à moins que l'acte prévoit expressément que ses héritiers pourront la recueillir ou désigne un autre second gratifié.

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Version 1

Lorsque le second gratifié prédécède au grevé ou renonce au bénéfice de la libéralité graduelle, les biens ou droits qui en faisaient l'objet dépendent de la succession du grevé, à moins que l'acte prévoit expressément que ses héritiers pourront la recueillir ou désigne un autre second gratifié.