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Article 1038

Révocation du legs en cas d'aliénation

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Section 8

De la révocation des testaments et de leur caducité

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Article 1040

Caducité des dispositions testamentaires conditionnelles en cas de décès de l'héritier ou du légataire avant l'accomplissement de la condition

Code civil

Article 1039

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé Si l'héritier meurt avant le testateur, le legs est annulé.

Toute disposition testamentaire sera caduque si celui en faveur de qui elle est faite n'a pas survécu au testateur.

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Toute disposition testamentaire sera caduque si celui en faveur de qui elle est faite n'a pas survécu au testateur.