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Section 8

De la révocation des testaments et de leur caducité

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Article 1039

Caducité des dispositions testamentaires en cas de non-survie du bénéficiaire

Code civil

Article 1038

Article 1038

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Révocation du legs en cas d'aliénation

Résumé La vente ou l'échange de l'objet légué par le testateur annule le legs.

Toute aliénation, celle même par vente avec faculté de rachat ou par échange, que fera le testateur de tout ou de partie de la chose léguée, emportera la révocation du legs pour tout ce qui a été aliéné, encore que l'aliénation postérieure soit nulle, et que l'objet soit rentré dans la main du testateur.

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Version 1

Toute aliénation, celle même par vente avec faculté de rachat ou par échange, que fera le testateur de tout ou de partie de la chose léguée, emportera la révocation du legs pour tout ce qui a été aliéné, encore que l'aliénation postérieure soit nulle, et que l'objet soit rentré dans la main du testateur.