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Section 1

De la réserve héréditaire et de la quotité disponible

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Article 918

Imputation des aliénations sur la quotité disponible et réduction des excédents

Code civil

Article 917

Article 917

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Disposition excessive et option des héritiers

Résumé Si un don est trop gros, les héritiers peuvent choisir de le garder ou de le refuser.

Si la disposition par acte entre vifs ou par testament est d'un usufruit ou d'une rente viagère dont la valeur excède la quotité disponible, les héritiers au profit desquels la loi fait une réserve, auront l'option, ou d'exécuter cette disposition, ou de faire l'abandon de la propriété de la quotité disponible.

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Version 1

Si la disposition par acte entre vifs ou par testament est d'un usufruit ou d'une rente viagère dont la valeur excède la quotité disponible, les héritiers au profit desquels la loi fait une réserve, auront l'option, ou d'exécuter cette disposition, ou de faire l'abandon de la propriété de la quotité disponible.