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Rôles des directeurs dans la fonction publique hospitalière

Résumé. Les directeurs d'établissements de santé et sociaux doivent gérer les soins, les finances et collaborer avec des partenaires.

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Emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière

Résumé. : Emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière

Sont vacants ou susceptibles de l'être en vue d'être pourvus en application des dispositions des articles 8, 11 (Nomination et statut des élèves directeurs) et 17 (Stage obligatoire pour les nouveaux directeurs d'établissements) du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière et de l'article 3 de la loi du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, les postes suivants :
1. Emplois de directeur ou de directrice, dans les établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 (Loi n°86-33 du 9 janvier 1986 sur la fonction publique hospitalière) portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière dont la direction permet l'accès à l'échelon fonctionnel de la hors-classe des directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :

  • centre hospitalier de BONIFACIO (Corse-du-Sud) (cf. fiche de poste en annexe 1) ;
  • centre hospitalier de SANCERRE (Cher) (cf. fiche de poste en annexe 2) ;
  • établissement public départemental « Blanche de Fontarce » à CHATEAUROUX (Indre) (cf. fiche de poste en annexe 3) ;
  • EHPAD de BLERE et de MONTLOUIS-SUR-LOIRE (Indre-et-Loire) (cf. fiche de poste en annexe 4) ;
  • centre départemental enfance familles de SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (Loire-Atlantique) (cf. fiche de poste en annexe 5) ;
  • foyer départemental de l'enfance de MEAUX et MECS de LUZANCY (Seine et Marne) (cf. fiche de poste en annexe 6) ;
  • hôpital de pédiatrie et de rééducation de BULLION (Yvelines) (cf. fiche de poste en annexe 7) ;
  • EHPAD de SAINT-RIQUIER et de CRECY-EN-PONTHIEU (Somme) (cf.
fiche de poste en annexe 8)
- maison d'enfants à caractère social d'AUXERRE (Yonne) (cf. fiche de poste en annexe 9).

2. Autres emplois de directeur ou directrice :

  • EHPAD de SAINT-TRIVIER-DE-COURTES (Ain) (cf. fiche de poste en annexe 10) ;
  • EHPAD de CERILLY (Allier) (cf. fiche de poste en annexe 11) ;
  • centres hospitaliers de BARCELONNETTE et de JAUSIERS (Alpes de Haute Provence) (cf. fiche de poste en annexe 12) ;
  • EHPAD de VERNOUX-EN-VIVARAIS (Ardèche) (cf. fiche de poste en annexe 13) ;
  • foyer départemental de l'enfance d'ONET-LE-CHATEAU (Aveyron) (cf.
fiche de poste en annexe 14)
  • EHPAD de SAINT-ROME-DE-TARN (Aveyron) (cf. fiche de poste en annexe 15) ;
  • EHPAD de Châteaurenard (Bouches-du-Rhône) (cf. fiche de poste en annexe 16) ;
  • centre hospitalier de CONDAT et EHPAD de RIOM-ES-MONTAGNES (Cantal) (cf. fiche de poste en annexe 17) ;
  • centre départemental d'accueil de SAINT-MARTIN-DE-RE (Charente-Maritime) (cf. fiche de poste en annexe 18) ;
  • EHPAD de TONNAY-BOUTONNE (Charente-Maritime) (cf. fiche de poste en annexe 19) ;
  • centre départemental de l'enfance et de la Famille de BOURGES (Cher) (cf. fiche de poste en annexe 20) ;
  • centre hospitalier gériatrique d'UZERCHE (Corrèze) (cf. fiche de poste en annexe 21) ;
  • centre départemental de l'enfance et de la famille de SAINT-BRIEUC (Côtes-d'Armor) (cf. fiche de poste en annexe 22) ;
  • centre « Ailhaud Castelet » de BOULAZAC (Dordogne) (cf. fiche de poste en annexe 23) ;
  • centre départemental de l'enfance et de la famille de QUIMPER (Finistère) (cf. fiche de poste en annexe 24) ;
  • établissement public isérois de services aux enfants et adolescents handicapés (EPISEAH) de CLAIX (Isère) (cf. fiche de poste en annexe 25) ;
  • EHPAD de SAINT-DIDIER-EN-VELAY (Haute-Loire) (cf. fiche de poste en annexe 26) ;
  • maison de l'enfance d'ORLEANS (Loiret) (cf. fiche de poste en annexe 27) ;
  • centre hospitalier de SAINT-CHELY-D'APCHER et EHPAD du MALZIEU-VILLE (Lozère) (cf. fiche de poste en annexe 28) ;
  • EHPAD de DOULAINCOURT et de POISSONS (Haute-Marne) (cf. fiche de poste en annexe 29) ;
  • EHPAD de MARINGUES et EHPAD de RANDAN (Puy-de-Dôme) (cf. fiche de poste en annexe 30) ;
  • EHPAD de SAUXILLANGES (Puy-de-Dôme) , (cf. fiche de poste en annexe 31) ;
  • centre départemental enfance et famille d'ANGLET (Pyrénées-Atlantiques) (cf. fiche de poste en annexe 32) ;
  • centre hospitalier de MAULEON-LICHARRE (Pyrénées-Atlantiques) (cf.
fiche de poste en annexe 33)
  • cité de l'enfant de COLMAR (Haut-Rhin) (cf. fiche de poste en annexe 34) ;
  • institut départemental de l'enfance et de la famille de Saône et Loire (IDEF71) à CHATENOY-LE-ROYAL (Saône et Loire) (cf. fiche de poste en annexe 35) ;
  • foyer « Saint Michel » à FECAMP (Seine-Maritime) (cf. fiche de poste en annexe 36) ;
  • institut départemental pour la protection de l'enfance et l'accompagnement des familles de la Vienne à POITIERS (Vienne) (cf. fiche de poste en annexe 37) ;
  • EHPAD de CHAMPCEVRAIS (Yonne) (cf. fiche de poste en annexe 38) ;
  • institut départemental de l'enfance et de la famille du département de l'Essonne à BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne) (cf. fiche de poste en annexe 39) ;
  • pôle adolescents du Val-de-Marne à VILLIERS-SUR-MARNE (Val-de-Marne) (cf.
fiche de poste en annexe 40).

Conditions d'emploi

Ces emplois sont à pourvoir dans les conditions prévues par l'article 6 (Conditions de nomination pour des emplois supérieurs dans la fonction publique) du décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 (Décret du 31 juillet 2020 sur les emplois supérieurs hospitaliers) relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière.
La rémunération dépend de l'expérience du titulaire de l'emploi et pour les personnes fonctionnaires de son classement dans la grille indiciaire des fonctionnaires. La rémunération brute annuelle varie en fonction du grade : elle est comprise, pour les emplois de directeurs entre 20 918 € et 54 052 € et pour les emplois donnant accès à l'échelon fonctionnel entre 20 918 € et 59 362 €.
Elle est complétée par un régime indemnitaire fixé par le décret n° 2012-749 du 9 mai 2012 (Prime de fonctions et de résultats pour les cadres hospitaliers) modifié relatif à la prime de fonctions et de résultats (PFR) des corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière.
Le barème des plafonds indemnitaires PFR applicables au corps ou statut d'emploi des directeurs d'établissement sanitaire, social et médico-social figure dans l'annexe I-B de l'instruction n° DGOS/RH4/DGCS/SD4-B/2019/124 du 24 mai 2019 relative à la mise en place de la prime de fonctions et de résultats pour les personnels des corps de direction de la FPH.
Pour les postes de chef ne donnant pas accès à l'échelon fonctionnel, les plafonds de la PF varient en fonction du grade et pour un coefficient de 6, elles se situent entre 21 600 € et 24 000€. La PR se situe entre 14 400€ et 16 000 €.
Pour les emplois donnant accès à l'échelon fonctionnel, le plafond de la part fonctions est de 27 360 € pour un coefficient de 6 et la part résultats de 18 240 €.
Pour les directeurs qui bénéficient d'une concession de logement ou d'une indemnité compensatrice de logement, la cotation de la PF est affectée d'un coefficient maximal de 3.

Procédure de recrutement

La procédure de recrutement se déroule selon les modalités fixées par les articles 8 (Vérification des candidatures dans la fonction publique) à 13 (Information des candidats non retenus dans la fonction publique) du décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 (Décret du 31 juillet 2020 sur les emplois supérieurs hospitaliers) relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière.
L'autorité de recrutement est :

- pour les emplois de directeur d'établissements mentionnés aux 1°, 3° et 5° de l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986 susvisée, le directeur général de l'agence régionale de santé.
- pour les emplois de directeur d'établissements mentionnés aux 4° et 6° de l'article 2 de la même loi, le représentant de l'Etat dans le département.

L'autorité de nomination est :

- pour les fonctionnaires, militaires et magistrats de l'ordre judiciaire le directeur général du Centre national de gestion,
- pour les personnes n'ayant pas la qualité de fonctionnaires, de militaire ou de magistrat de l'ordre judiciaire, l'autorité de recrutement.

Dossier de candidature

Les candidats doivent adresser pour chaque emploi, dans un délai de trois semaines à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel :

  • un dossier de candidature par établissement à adresser uniquement par messagerie à : [email protected], en mettant en copie leur supérieur hiérarchique ;
  • l'ensemble des documents composant le dossier de candidature doit nous être adressé sous forme de pièces jointes en format PDF en utilisant uniquement le logiciel WE TRANSFER, téléchargeable sur www.WETRANSFER.COM ;
  • pour les candidatures multiples, il est demandé d'établir un classement par ordre préférentiel.

Le dossier de candidature se compose (1 dossier de candidature par établissement demandé) :
Pour les personnels appartenant au corps des directeurs d'établissement sanitaire, social et médico-social ou directeurs d'hôpital :

  • une fiche de candidature par établissement, établie selon le modèle en annexe II (modèle également disponible sur le site internet du centre national de gestion à l'adresse suivante : www.cng.sante.fr, rubrique directeur) ;
  • une lettre de motivation ;
  • un curriculum vitae de deux pages maximum ;
  • les trois dernières fiches d'évaluations.

Pour les fonctionnaires n'appartenant pas au corps des directeurs d'établissement sanitaires social et médico-social :

  • une fiche de candidature par établissement, établie selon le modèle en annexe II, (modèle également disponible sur le site internet du centre national de gestion à l'adresse suivante : www.cng.sante.fr, rubrique directeur) ;
  • une lettre de motivation ;
  • les trois dernières fiches d'évaluation ;
  • un curriculum vitae de deux pages maximum ;
  • une photocopie recto verso de la carte d'identité ;
  • une copie de la dernière décision indiciaire ;
  • l'avis motivé de l'autorité investie du pouvoir de nomination sur leur aptitude à occuper un emploi de directeurs d'établissement sanitaires social et médico-social.

Pour les personnels inscrits sur la liste d'aptitude des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux au titre de l'année 2021 :

- une fiche de candidature par établissement, établie selon le modèle en annexe II (modèle également disponible sur le site internet du Centre national de gestion à l'adresse suivante : www.cng.sante.fr, rubrique directeur) ;
- une lettre de motivation,
- les trois dernières évaluations,

  • une photocopie de la carte d'identité ;
  • une copie de la dernière décision indiciaire.

Pour les personnels n'ayant pas la qualité de fonctionnaire :

  • une fiche de candidature par établissement, établie selon le modèle en annexe II (modèle également disponible sur le site internet du centre national de gestion à l'adresse suivante : www.cng.sante.fr, rubrique directeur) ;
  • une lettre de motivation pour accéder aux fonctions de directeurs d'établissement sanitaires social et médico-social ;
  • un curriculum vitae de deux pages maximum ;
  • les documents attestant l'occupation effective des emplois mentionnés dans le curriculum vitae ;
  • une photocopie des diplômes ;
  • une copie de la carte nationale d'identité ;
  • le dernier contrat de travail ;
  • les trois derniers bulletins de salaire.

Recevabilité des candidatures :
L'autorité de nomination procède à l'examen de la recevabilité des candidatures, en accuse réception et informe les candidats non éligibles.
Examen des candidatures :
L'autorité de nomination réunit l'instance collégiale prévue à l'article 9 du décret du 31 juillet 2020 (Examen des candidatures pour les emplois de direction), qui procède à l'examen des candidatures recevables pour présélectionner les candidats à auditionner.
L'instance collégiale est composée de la manière suivante :
I. - Cinq membres avec voix délibérative :
1° Le directeur général du Centre national de gestion, président, qui désigne en outre :
2° Un membre choisi en raison de ses compétences dans le domaine des ressources humaines et qui n'est pas soumis à l'autorité hiérarchique des autorités dont relèvent les emplois à pourvoir ;
3° Un membre qui a occupé des fonctions d'un niveau de responsabilité au moins équivalent à celui de l'emploi à pourvoir ;
4° Deux membres appartenant à l'administration du Centre national de gestion.
II. - Quatre membres avec voix consultative :
1° Trois membres respectivement désignés par chacune des trois organisations syndicales représentatives siégeant au Comité consultatif national régi par le décret susvisé du 3 août 2016 ;
2° Un membre représentant les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi susvisée du 9 janvier 1986, désigné par la Fédération hospitalière de France.
Audition des candidats et choix du candidat retenu :
L'autorité de recrutement procède ensuite à l'audition des candidats présélectionnés. A l'issue des auditions, l'autorité de recrutement transmet à l'autorité de nomination une liste de candidats susceptibles d'être nommés classés par ordre de préférence, après avis du conseil de surveillance de l'établissement pour les directeurs des établissements.
Lorsque l'autorité de recrutement retient prioritairement une personne qui n'a pas la qualité de fonctionnaire, de militaire ou de magistrat de l'ordre judiciaire pour pourvoir un poste vacant, il procède au recrutement de celle-ci par contrat, après avis du président du conseil de surveillance de l'établissement. Il en informe la directrice générale du Centre national de gestion, auquel il adresse copie du contrat signé.
La directrice général du Centre national de gestion informe les candidats non retenus de la décision de rejet de leur candidature.

Formation

Les directeurs suivent, dans le cadre de leur première prise de fonction, une formation adaptée à leur mission.
La formation doit permettre l'acquisition des connaissances et des compétences nécessaires à l'exercice de ses fonctions par le directeur.
La formation mentionnée à l'article 1er (Formation obligatoire pour les directeurs d'établissements de santé) du décret n° 2009-1761 du 30 décembre 2009 est effectuée par le directeur concerné dans un délai maximal d'un an à compter de sa prise de fonction. Ce délai peut être porté à dix-huit mois sur décision du directeur général de l'agence régionale de santé.

Références

Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires.
Décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière.
Décret n° 2009-1761 du 30 décembre 2009 relatif à la formation des personnels de direction lors de leur prise de fonctions en qualité de directeur dans un établissement public de santé.
Décret n° 2012-749 du 9 mai 2012 modifié relatif à la prime de fonctions et de résultats des corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière.
Décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière.

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Rôles du directeur du centre hospitalier de Bonifacio

Résumé. Le directeur de l'hôpital de Bonifacio doit gérer les soins, collaborer avec d'autres hôpitaux et régler les problèmes financiers pour assurer le bon fonctionnement de l'établissement.
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Rôles du directeur d'hôpital

Résumé. Le directeur d'un hôpital doit le gérer, veiller à la qualité des soins et collaborer avec d'autres établissements.
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Rôles du directeur/directrice de l'établissement « Blanche de Fontarce »

Résumé. Le directeur ou la directrice de l'établissement « Blanche de Fontarce » s'occupe des services pour enfants, personnes handicapées et âgées, ainsi que des biens immobiliers.
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Rôles du directeur des EHPAD

Résumé. Le directeur des EHPAD de Bléré et Montlouis-sur-Loire s'occupe des tâches administratives et financières, collabore avec des partenaires et met en avant les services proposés.
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Rôle du directeur d'un centre pour enfants en danger

Résumé. Le directeur d'un centre pour enfants en danger s'occupe de leur protection et de leur bien-être.
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Nomination d'un nouveau chef pour la MECS de Luzancy

Résumé. Un nouveau directeur sera nommé en 2022 pour superviser la MECS de Luzancy et veiller au bien-être des jeunes.
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Rôles du directeur d'un hôpital pédiatrique

Résumé. Le directeur d'un hôpital pour enfants doit s'occuper des soins, de l'argent et des collaborations.
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Gestion des maisons de retraite

Résumé. Les règles pour gérer deux maisons de retraite, en travaillant avec d'autres établissements et en encadrant les équipes médicales.
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Compétences du directeur de foyer pour enfants

Résumé. Le directeur de foyer pour enfants doit savoir gérer un établissement et protéger les enfants.
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Rôles d'un directeur d'EHPAD

Résumé. Un directeur d'EHPAD s'occupe des soins, des travaux et de la formation du personnel.
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Recherche d'un directeur pour un EHPAD

Résumé. Un EHPAD cherche un directeur ou une directrice pour mieux gérer l'établissement et attirer plus de personnel.
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Rôles du directeur dans les hôpitaux de Barcelonnette et Jausiers

Résumé. Le directeur d'hôpital à Barcelonnette et Jausiers s'occupe des personnes âgées, organise les soins et gère des projets de rénovation.
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Rôles du directeur d'EHPAD

Résumé. Le directeur d'un EHPAD doit gérer l'argent, les employés et la sécurité des résidents.
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Rôles du directeur d'un foyer pour enfants

Résumé. Le directeur d'un foyer pour enfants doit s'occuper de l'administration, protéger les enfants et collaborer avec d'autres services.
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Rôles du directeur d'EHPAD

Résumé. Le directeur d'un EHPAD doit gérer l'établissement, organiser les soins et communiquer avec les partenaires.
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Création d'un poste de directeur suite à une fusion

Résumé. La fusion de deux maisons de retraite crée un nouveau poste de directeur avec beaucoup de responsabilités.
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Direction d'établissements de santé

Résumé. Un poste de direction pour deux établissements de santé qui consiste à gérer les équipes, l'argent et les partenariats pour offrir de bons soins aux patients.
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Rôle du directeur d'un centre pour personnes handicapées

Résumé. Un directeur de centre pour personnes handicapées doit gérer l'établissement, fixer des objectifs et mener des projets de rénovation.
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Recherche d'un directeur pour un EHPAD

Résumé. Un EHPAD à Tonnay-Charente recherche un directeur pour gérer l'établissement et ses projets.
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Recherche d'un directeur pour un centre d'aide aux mineurs

Résumé. Un directeur est recherché pour aider les jeunes en difficulté à Bourges.
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Rôles du directeur d'un hôpital gériatrique

Résumé. Le directeur d'un hôpital pour personnes âgées doit gérer l'établissement, collaborer avec d'autres hôpitaux et veiller sur la santé des employés.
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Rôle du directeur dans un centre d'enfance

Résumé. Le directeur d'un centre d'enfance gère la protection des enfants et encadre les équipes.
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Conditions pour diriger un centre à Boulazac

Résumé. Pour devenir directeur ou directrice d'un centre pour enfants et jeunes adultes à Boulazac, il faut suivre certaines étapes.
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Direction du centre départemental de l'enfance et de la famille

Résumé. Ce texte décrit les missions et les compétences requises pour gérer le centre départemental de l'enfance et de la famille à Quimper.
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Prise en charge des enfants et adolescents handicapés

Résumé. Le directeur de l'EPISEAH doit veiller à ce que les enfants et adolescents handicapés soient bien pris en charge selon les règles.
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Recherche d'un directeur pour un EHPAD

Résumé. On cherche un directeur pour gérer un EHPAD, son équipe, son budget et ses partenaires.
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Rôle du directeur de la Maison de l'Enfance

Résumé. Le directeur de la Maison de l'Enfance à Orléans doit s'occuper des équipes et améliorer l'accueil des enfants en difficulté.
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Direction d'un centre hospitalier et d'un EHPAD en Lozère

Résumé. Il faut être compétent et savoir bien gérer pour diriger un hôpital ou une maison de retraite dans la Lozère.
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Rôle du directeur d'EHPAD

Résumé. Un directeur d'EHPAD doit gérer deux établissements pour offrir des soins de qualité et intégrer les résidents dans la communauté locale.
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Rôles du directeur d'EHPAD

Résumé. Le directeur d'un EHPAD doit prendre soin des résidents, organiser les équipes et gérer les projets de rénovation.
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Rôle du directeur dans un centre pour personnes âgées

Résumé. Le directeur d'un centre pour personnes âgées s'occupe des résidents et collabore avec d'autres organisations.
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Recherche d'un directeur pour un centre de protection de l'enfance

Résumé. On cherche un directeur pour un centre de protection des enfants dans les Pyrénées-Atlantiques.
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Recherche d'un directeur pour l'hôpital de Mauléon

Résumé. On cherche un directeur pour gérer l'hôpital de Mauléon et régler ses problèmes de construction et de soins aux personnes âgées.
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Rôle du directeur/directrice à la Cité de l'Enfance

Résumé. Le directeur ou la directrice de la Cité de l'Enfance de Colmar s'occupe d'un foyer pour enfants en difficulté et travaille avec divers partenaires.
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Rôle du directeur dans un institut pour enfants

Résumé. Le directeur ou la directrice d'un institut pour enfants en Saône-et-Loire gère l'établissement et aide à protéger les enfants.
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Rôles et responsabilités du directeur du foyer Saint-Michel

Résumé. Le directeur du foyer Saint-Michel a plusieurs tâches importantes : gérer l'établissement, collaborer avec d'autres services et s'occuper des finances.
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Rôle et compétences du directeur d'un institut de protection de l'enfance

Résumé. Le directeur d'un institut de protection de l'enfance doit bien gérer l'institut et travailler avec les autres services.
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Rôle du directeur/directrice d'établissement

Résumé. Le directeur ou la directrice d'un établissement doit le gérer, superviser les projets et entretenir des relations avec les partenaires.
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Rôle du directeur de l'Institut départemental de l'enfance et de la famille

Résumé. Le directeur de l'Institut départemental de l'enfance et de la famille en Essonne supervise un centre d'accueil d'urgence pour enfants et familles.
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Rôle du directeur du Pôle Adolescents

Résumé. Le directeur du Pôle Adolescents du Val-de-Marne supervise l'équipe et veille à la bonne prise en charge des adolescents.
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Contenu de l'annexe II du JORF

Résumé. L'annexe II du JORF contient des informations administratives et des publications officielles.
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