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Rente éducation

relatif à la rente éducation

Abrogé1 novembre 2025
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Abrogé1 novembre 2025

Créé le 18 mai 2005 · Abrogé le 1 novembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord pour une rente éducation OCIRP

Résumé. Un accord est signé pour créer une rente éducation OCIRP.

Entre les parties soussignées, il est convenu l'institution d'une rente éducation OCIRP.

Abrogé1 novembre 2025

Créé le 18 mai 2005 · Abrogé le 1 novembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Extension immédiate d'un avenant

Résumé. Les parties veulent que l'accord soit valable dans tous les établissements concernés dès sa signature.

Les parties signataires demandent l'extension du présent avenant dès sa signature, de sorte qu'il soit applicable dans tous les établissements entrant dans le champ d'application de la présente convention.

Personnel concerné

Abrogé1 novembre 2025

Objet

Abrogé1 novembre 2025

Montant de la prestation

Abrogé1 novembre 2025

Salaire de référence

Abrogé1 novembre 2025

Revalorisation des prestations

Abrogé1 novembre 2025

Organismes désignés

Abrogé1 novembre 2025

Délai de prescription

Abrogé1 novembre 2025

Changement d'organisme assureur

Abrogé1 novembre 2025

Exclusions

Abrogé1 novembre 2025

Organisation de la mutualisation

Abrogé1 novembre 2025

Date d'effet

Abrogé1 novembre 2025

Abrogé depuis le samedi 1 novembre 2025

En vigueur du mercredi 18 mai 2005 au vendredi 31 octobre 2025

Rente éducation
Personnel concerné
Objet
Définition des enfants à charge bénéficiaires de la rente éducation
Montant de la prestation
Modalités de paiement des prestations
Salaire de référence
Revalorisation des prestations
Cotisation - Assiette des cotisations
Cas de changement de régime de prévoyance
Organismes désignés
Délai de prescription
Changement d'organisme assureur
Exclusions
Information des entreprises et des salariés
Organisation de la mutualisation
Date d'effet
Article 17