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Régime de prévoyance

relatif au régime de prévoyance

Abrogé15 juin 2007
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Abrogé15 juin 2007

Créé le 11 janvier 2001 · Abrogé le 15 juin 2007

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Amélioration des avantages sociaux

Résumé. Les parties ont décidé d'améliorer les avantages sociaux en ajoutant une garantie supplémentaire en cas de décès et en augmentant l'indemnité de départ à la retraite selon l'ancienneté.

Les parties soussignées ont décidé d'améliorer le régime de prévoyance collective en complétant la garantie décès par une garantie de double effet et l'indemnité de départ à la retraite par une meilleure prise en compte de l'ancienneté.

Abrogé15 juin 2007

Créé le 11 janvier 2001 · Abrogé le 15 juin 2007

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Amélioration d'un régime de prévoyance collective

Résumé. Un régime de prévoyance collective améliore la garantie décès et l'indemnité de départ à la retraite.

La garantie décès prévue dans le régime de prévoyance collective en vigueur depuis le 1er janvier 1991, et figurant à l'article 23 bis de la convention collective, est complétée dans les conditions suivantes :

Garantie décès

(voir cet article)

Abrogé15 juin 2007

Créé le 11 janvier 2001 · Abrogé le 15 juin 2007

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Modification de l'indemnité de départ à la retraite

Résumé. Les règles pour l'indemnité de départ à la retraite dans une convention collective sont mises à jour pour mieux refléter l'ancienneté.

L'indemnité de départ à la retraite prévue dans le régime de prévoyance collective en vigueur depuis le 1er janvier 1991 et figurant à l'article 34 de la convention collective est modifiée dans les conditions suivantes :

........

Abrogé15 juin 2007

Créé le 11 janvier 2001 · Abrogé le 15 juin 2007

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Modification de l'indemnité de départ à la retraite

Résumé. Un nouveau paragraphe est ajouté à l'article 34 de la convention collective pour améliorer l'indemnité de départ à la retraite.

Il est ajouté à l'article 34 de la convention collective le 3e paragraphe suivant :

.........

Abrogé15 juin 2007

Créé le 11 janvier 2001 · Abrogé le 15 juin 2007

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Modification du régime de prévoyance collective

Résumé. Un avenant modifie le régime de prévoyance collective pour améliorer la garantie décès et l'indemnité de départ à la retraite à partir du 1er janvier 2001.

Les dispositions prévues aux articles 1er et 2 du présent avenant entreront en vigueur au 1er janvier 2001.

Abrogé15 juin 2007

Créé le 11 janvier 2001 · Abrogé le 15 juin 2007

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Dépôt et extension d'un avenant

Résumé. Les parties signataires vont suivre les étapes légales pour enregistrer et demander l'extension d'un avenant à leur accord.

Les parties signataires décident d'effectuer les formalités légales et réglementaires contenues dans le code du travail en vue de procéder au dépôt du présent avenant puis à sa demande d'extension.

Abrogé depuis le vendredi 15 juin 2007

En vigueur du jeudi 11 janvier 2001 au jeudi 14 juin 2007

Régime de prévoyance
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5