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Prévoyance

relatif à la prévoyance

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En vigueur depuis le 12 décembre 2003

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Changement de numérotation d'un article sur la prévoyance décès

Résumé. Un article sur les avantages en cas de décès dans une convention collective du golf est renuméroté, mais son contenu reste le même.

Dans l'article 11.1 " Prévoyance " du chapitre 11 " Prévoyance-Mutuelle-Retraite " de la convention collective nationale du golf du 13 juillet 1998, l'intitulé de l'article 2. Décès-IPA devient : " 3. Décès-IPA ".

Le texte de l'article restant inchangé.

En vigueur depuis le 12 décembre 2003

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Modification des articles de prévoyance dans la convention collective du golf

Résumé. Un nouvel article sur l'invalidité est ajouté à la convention collective du golf, tandis que l'article sur le décès est renuméroté.

Dans l'article 11.1 " Prévoyance " du chapitre 11 " Prévoyance-Mutuelle-Retraite " de la convention collective nationale du golf du 13 juillet 1998 est introduit un nouvel article 2. Invalidité rédigé comme suit :

(voir cet article)

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Modification de l'article sur l'incapacité

Résumé. L'article sur l'incapacité dans la convention collective du golf a été mis à jour.

Dans l'article 11.1 " Prévoyance " du chapitre 11 " Prévoyance-Mutuelle-Retraite " de la convention collective nationale du golf du 13 juillet 1998, l'article 1. Incapacité est désormais rédigé comme suit :

(voir cet article)

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Modification des cotisations de prévoyance dans le golf

Résumé. L'article modifie la rédaction des cotisations dans la convention collective du golf pour la prévoyance.

Dans l'article 11.1 " Prévoyance " du chapitre 11 " Prévoyance-Mutuelle-Retraite " de la convention collective nationale du golf du 13 juillet 1998, l'article 11.1.6. Les cotisations est désormais libellé comme suit :

(voir cet article)

En vigueur depuis le 12 décembre 2003

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Modification de l'institution gestionnaire dans la convention collective du golf

Résumé. L'article modifie le libellé de l'institution gestionnaire dans la convention collective du golf pour la prévoyance.

Dans l'article 11.1 " Prévoyance " du chapitre 11 " Prévoyance, mutuelle, retraite " de la convention collective nationale du golf du 13 juillet 1998, l'article 11.1.7 " Institution gestionnaire " est désormais libellé comme suit :

(voir cet article)

En vigueur depuis le 12 décembre 2003

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Modification des règles de prévoyance dans le golf

Résumé. L'article modifie les règles de modification, résiliation ou dénonciation de la prévoyance dans la convention collective du golf.

Dans l'article 11.1 " Prévoyance " du chapitre 11 " Prévoyance, mutuelle, retraite " de la convention collective nationale du golf du 13 juillet 1998, l'article 11.1.9 " Modification, résiliation, dénonciation " est désormais libellé comme suit :

(voir cet article)

En vigueur depuis le 12 décembre 2003

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Modification de la garantie frais médicaux dans le golf

Résumé. L'article modifie la garantie des frais médicaux (mutuelle) dans la convention collective du golf.

Dans l'article 11.1 " Prévoyance " du chapitre 11 " Prévoyance, mutuelle, retraite " de la convention collective nationale du golf du 13 juillet 1998, l'article 11.2 " Garantie frais médicaux (mutuelle) " est désormais libellé comme suit :
(voir cet article)

En vigueur depuis le vendredi 12 décembre 2003

Prévoyance
Préambule
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7