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Prévoyance

relatif à la prévoyance

Abrogé11 mars 2022
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Abrogé11 mars 2022

Créé le 24 janvier 2006 · Abrogé le 11 mars 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une convention collective

Résumé. Un accord pour changer certaines règles dans un contrat de travail.

Le présent avenant a pour objet la modification de certaines dispositions de l'article 33 de la convention collective et de l'annexe IV de la convention collective.

Abrogé11 mars 2022

Créé le 24 janvier 2006 · Abrogé le 11 mars 2022

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Modification de l'article 33 d'une convention collective

Résumé. Un changement est apporté à l'article 33 d'une convention collective, en supprimant et remplaçant le premier paragraphe.

A l'article 33, le premier alinéa est supprimé et remplacé par l'alinéa suivant :

(voir cet article)

Abrogé11 mars 2022

Créé le 24 janvier 2006 · Abrogé le 11 mars 2022

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Modification des prestations d'incapacité de travail

Résumé. Un article sur les prestations d'incapacité de travail pour les salariés non cadres est modifié dans une convention collective.

Au titre Ier " Régime de prévoyance des salariés non cadres de l'annexe IV de la convention collective ", dans le paragraphe 1.1 " Garantie incapacité de travail " article 1.1.2 " Prestations " est supprimé et remplacé tel qu'il suit :

(voir cet article)

Abrogé11 mars 2022

Créé le 24 janvier 2006 · Abrogé le 11 mars 2022

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Remplacement d'une institution dans une convention collective

Résumé. L'institution Camarca Pévoyance est remplacée par Agri-Prévoyance dans l'annexe IV de la convention collective.

Toutes les mentions citant l'institution Camarca Pévoyance inscrites à l'annexe IV de la convention collective sont supprimées et remplacées par Agri-Prévoyance.

Abrogé11 mars 2022

Créé le 24 janvier 2006 · Abrogé le 11 mars 2022

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Modification du régime d'assurance santé et de prévoyance

Résumé. Un avenant modifie le régime d'assurance santé et de prévoyance des salariés non cadres dans une convention collective.

Les dispositions décrites ci-après se substituent intégralement, à la date d'effet du présent avenant, à celles instituées au titre II " Le régime d'assurance complémentaire de santé des salariés non cadres " de l'annexe IV de la convention collective.

Le titre II " Régime complémentaire de frais de santé " est remplacé comme suit :

(voir ce texte)

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Créé le 24 janvier 2006 · Abrogé le 11 mars 2022

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Modification des régimes de prévoyance et d'assurance santé

Résumé. Un avenant modifie les règles de prévoyance et d'assurance santé dans une convention collective.

Les dispositions décrites ci-après, se substituent intégralement à la date d'effet du présent avenant, à celles instituées au titre III de l'annexe IV de la convention collective.

Le titre III " Gestion et suivi des régimes de prévoyance " est remplacé comme suit :

(voir ce texte)

Abrogé depuis le vendredi 11 mars 2022

En vigueur du mardi 24 janvier 2006 au jeudi 10 mars 2022

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