Classifications et qualifications professionnelles, insertion et formation professionnelle
Annexes
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Annexe I : Accompagnement et insertion professionnelle des jeunes : programme d'actions de l'ANFA 2015-2019
Abrogé8 avril 2021Chapitre Ier Dispositions générales
Abrogé8 avril 2021Chapitre II Dispositions financières
Abrogé8 avril 2021Chapitre IV Actions relatives à l'enseignement supérieur
Abrogé8 avril 2021Annexe II : Apprentissage : objectifs de la période 2015-2019
Abrogé8 avril 2021Chapitre Ier Principes directeurs
Abrogé8 avril 2021Chapitre II Principes opérationnels
Abrogé8 avril 2021Chapitre III Accompagnement des CFA
Abrogé8 avril 2021Chapitre Ier La GPEC au niveau de la branche
Abrogé12 mai 2022Chapitre II La GPEC au niveau de l'entreprise
Abrogé12 mai 2022Chapitre IV La GPEC au niveau du salarié
Abrogé12 mai 2022En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2015
Annexes
Annexe I : Accompagnement et insertion professionnelle des jeunes : programme d'actions de l'ANFA 2015-2019
Annexe II : Apprentissage : objectifs de la période 2015-2019
Annexe III : Contrats de professionnalisation
Annexe IV : Périodes de professionnalisation
Annexe V : Certificats de qualification professionnelle
Annexe VI : Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)
Annexe VII : Validation des acquis de l'expérience