Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code de l'éducation, notamment ses livres I et VI ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles R. 812-52, R. 812-53, R. 812-63, D. 812-67 et D. 812-68 ;

Vu l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence ;

Vu l'arrêté du 27 mai 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle ;

Vu l'avis du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 19 juillet 2023,

Arrête :

Fait le 9 novembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,

B. Bonaimé