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Arrêté du 9 novembre 2023

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Annexes

Annexe I — Annexe VIII

JORF n°0269 du 21 novembre 2023

Chapitre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions dérogatoires pour les candidats ayant échoué en 2024

Résumé Certains candidats qui ont échoué en 2024 peuvent retenter leur chance en 2025.

Par dérogation au 5° de l'article 1er, les candidats qui ont échoué à la session de 2024 de la voie " BUT " du concours commun, diplômés du bachelor universitaire technologique en l'année 2024, sont autorisés à se présenter une seconde fois à cette même voie à la session de 2025 sous réserve de respecter le deuxième alinéa de l'article 10.

Par dérogation au 4° de l'article 1er, les étudiants ayant échoué en 2024 à la voie C du concours organisé par l'arrêté cité à l'article 18 sont autorisés à se présenter, en 2025, à la voie " licence " de ce concours sous réserve de respecter le deuxième alinéa de l'article 10.

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Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispostions transversales et finales - Présentations et échecs au concours d'accès aux écoles nationales vétérinaires

Résumé Les essais et échecs au concours pour les écoles vétérinaires sont comptés selon les règles.

Les présentations aux voies A, A-TB, B, C, D et E du concours organisé par l'arrêté du 1er août 2019 modifié relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires décomptent dans le calcul du nombre limite de présentations au concours prévu au deuxième alinéa de l'article 10 du présent arrêté.
Les échecs par les voies A, A-TB, B et C du concours organisé par l'arrêté du 1er août 2019 modifié relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires décomptent dans le calcul prévu au troisième alinéa de l'article 10 du présent arrêté.

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Article 17

Par dérogations à l'article 5 et au 4° de l'article 1er, pour la session 2024 de la voie " licence ", les épreuves d'admissibilité et les mentions des diplômes nationaux de licence et de licence professionnelles éligibles pour cette voie de concours sont celles de la voie B du concours prévues par l'arrêté du 1er août 2019 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires.
Par dérogation à l'article 6, l'épreuve d'admission pour la session 2024 de la voie " BUT " et de la voie " BTSA et BTS " est un entretien avec le jury portant notamment sur travaux ou mémoire de stage d'une durée de 40 min et affectée d'un coefficient 3.

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Article 18

L'arrêté du 1er août 2019 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires est abrogé.

Toutefois, les dispositions relatives à la voie C prévue par l'arrêté du 1er août 2019 modifié relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires restent en vigueur jusqu'au 1er septembre 2024.

A abrogé les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 1er août 2019 > > Sct. Titre Ier : ORGANISATION DU CONCOURS COMMUN, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 7 bis, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Titre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 14, Art. 16, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII > >

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28 abrogés

Article 19

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté

Résumé Le chef de l'enseignement et de la recherche doit faire appliquer et publier cet arrêté.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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