Article 14
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des dispositions de l'arrêté du 20 août 2015
Résumé Cet article annule toutes les règles d'un ancien arrêté sur la formation et les évaluations.
A abrogé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 20 août 2015 > > Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Contenu de la formation, Art. 5, Sct. Chapitre III : Modalités d'évaluation, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre IV : Composition du jury de fin de scolarité, Art. 8, Sct. Chapitre V : Remplacement et rattrapage, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre VI : Titularisation, Art. 11, Art. 12, Art. 14 > >
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