Arrêté du 9 mars 2017

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 27 juillet 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Simplification des conditions de contrôle technique pour les véhicules lourds) à 28 (Abrogation de règles sur les contrôles techniques et les agréments) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 15 mars 2017

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Modification d'un arrêté sur les véhicules

Résumé. Un arrêté modifie un autre arrêté de 2004 en changeant certaines règles sur les véhicules.

L'arrêté du 27 juillet 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Simplification des conditions de contrôle technique pour les véhicules lourds) à 28 (Abrogation de règles sur les contrôles techniques et les agréments) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 15 mars 2017

Source : Légifrance