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Modification d'un arrêté sur les véhicules
L'arrêté du 27 juillet 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Simplification des conditions de contrôle technique pour les véhicules lourds) à 28 (Abrogation de règles sur les contrôles techniques et les agréments) du présent arrêté.