Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des conditions de contrôle technique pour les véhicules lourds
Résumé. Les contrôles techniques pour certains véhicules lourds sont simplifiés en supprimant une condition de désignation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2004Art. 1 → Version 5
- Arrêté du 27 juillet 2004Art. 1