Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles sur le temps de travail des conseillers d'orientation
Résumé. L'arrêté du 9 mai 2017 supprime les règles sur le temps de travail des conseillers d'orientation.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 septembre 2002Art. 1Arrêté du 4 septembre 2002Art. 2Arrêté du 4 septembre 2002Art. 3
- Arrêté du 4 septembre 2002Art. 1, Art. 2, Art. 3