Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des articles d'un arrêté de formation
Résumé. L'arrêté du 9 juin 2016 supprime les articles 1 et 2 de l'arrêté du 26 juin 2012.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 juin 2012Art. 1 : Spécialité requise pour un diplômeArrêté du 26 juin 2012Art. 2 : Publication d'un arrêté au Journal officiel
- Arrêté du 26 juin 2012Art. 1, Art. 2